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27-11-2023

(liste publiée le 28/02/2024)

      • Finances Nomenclature Subvention Achat Matériel Prime Commerce Aménagement Loyers Médiation Personnel Voirie Dénomination Taxe Urbanisme Logements sociaux Déchets Médiathèque Motion
           

04-09-2023

(publiées le 10/10/2023)
      • Finances Cessions Subventions Emprunt Mécénat Convention Taxe Aménagement Fiscalité Commerces PPRT Logement Social PPGDID Travaux Eclairage Médiathèque Tarifs Emploi 

09-06-2023

(publiées le 29/08/2023)
      • Elections Sénatoriales Convention Moustique Tigre Intercommunalité Voiries communautaires Finances Subventions Aide Loyer Correspondant

03-04-2023

(publiées le 24/04/2023)
      • Finances Comptes Résultat Impôts Indemnités Travaux Subvention Eclairage Commerces Intervenant Social Prestations Hivernales Désaffectation Déclassement Echange Stagiaire

06-02-2023

(publiées le 28/02/2023)
      • Commerces Loyers Emprunt Médiathèque Intercommunalité Plan Mobilités Voirie Echange Désaffection Déclassement

05-12-2022

(publiées le 06/01/2023)
      • Indemnités Tarifs périscolaire Finances Marchés Travaux Vidéoprotection Locaux commerciaux Subventions Convention Territoriale Globale

23-09-2022

      • Commerces Acquisitions Intercommunalité PLH Cartographie TE38 Taxe d'aménagement Majorée Finances Subventions Région Bois Local Associations

27-06-2022

      • Intercommunalité Voirie Convention ADS Valeron Acquisitions Emprunt Subventions Associations Publicité Actes Administratifs

11-04-2022

      • Budget Compte Administratif Affectation Résultat Fiscalité Rénovation Logements Travaux Marchés Réseau Logiciel Intercommunalité Réseau Bibliothèques Servitudes

 

21-02-2022

      • Intercommunalité Finances Travaux Environnement Atmosphère Subventions Cabinet Médical Loyers Association Personnel Vacances
   

25-11-2021

      • Statuts Piscine Combe Valeron Cession parcelles Logements Rénovation Finances Tarifs cantine périscolaire Prestations sociales Recensement population Délégué 
    

04-10-2021

      • Finances Emprunt Subvention Associations Valeron Travaux Personnel communal Grade
        

12-07-2021

      • Taxe Foncière Exonération Subvention Association Finances Licence Commerce Vente Location Marchés Financement Prélèvement automatique Personnel Service Civique Syndicat Musique
      

15-04-2021

      • Finances Budgets Fiscalité Imposition Subventions Fournitures scolaires Intercommunalité Convention Servitude Emploi Taxe Electricité
        

15-02-2021

  • Finances créances marchés travaux voirie communautaire conventions département médiathèque emploi technique tickets restaurant prévoyance subvention

      

30-11-2020

  • Règlement intérieur Finances Subventions Formation Elus Personnel Frais Travaux Electricité Eclairage Public Lotissement Voiries Intercommunalité Dématérialisation Marchés publics Stage

31-08-2020

Emprunt Finances Bail Commerce Logement Licence Bar Restaurant Travaux Cantine Combe Valeron Délégués Syndicat Energies Conseil

29-06-2020

Commerce Acquisition Fiscalité Finances Budgets Indemnités Elus Prime Personnel Contrats CCAS CCID Délégués Intercommunalité Commissions Délégations Travaux Eclairage Lotissement

03-03-2020

Budget Compte Administratif Affectation Résultat Loyer Cabinet Médical Personnel Contrat Tarifs Dépôt Pain Médiathèque

13-12-2019

Travaux Finances Subventions  Personnel Prime Plan Climat Tarifs Locations Urbanisme Voirie

30-09-2019

Travaux Eglise Avenants Etude Périscolaire Tarif Budget Titres Créances Finances Subventions Intervenant Social Intercommunalité Sécurité Personnel


02-07-2019

Assainissement Valeron Eclairage Travaux Finances Avenant Convention Personnel communal Cadastre parcelles Tarifs Périscolaire

20-05-2019

Finances Emprunts Travaux Ecole Cantine Eglise Marchés Vidéo protection Assainissement Conventions Conteneurs Réseau

02-04-2019

Finances Budgets Impôts Subventions Associations Personnel Conventions Ciné Tarifs Cantine Salle Festive


20-12-2018

Travaux Réseaux Déneigement Convention Finances Eglise Marchés Indemnités Subvention Personnel Professionne



        

01-10-2018

Travaux Réseaux Dématérialisation Marchés Centre Finances Subventions Associations Cession Tarif Personnel

27-07-2018

Domanialité Vente Cabinet Médical Baux Professionnels



20-06-2018

Finances Subventions Associations Travaux Eclairage Réseaux Personnel Médiation Intercommunalité





20-03-2018

Finances Impôts Budget travaux Projet Vidéoprotection Domaine Public Lotissement Convention servitude Intercommunalité




19-12-2017

Finances Cimetière Travaux Enfouissement Réseaux Intercommunalité Urbanisme Enquêtes publiques Prestations sociales Désaffiliation




26-09-2017

Lotissement Finances Subventions Travaux Réseaux Personnel Intercommunalité église Patrimoine


30-06-2017

Sénatoriales Fusion Intercommunalité Lotissement SE38 Médiathèque Site internet



11-04-2017

Budget Emprunt Erilia Mobilier Bibliothèque Informatique Photovoltaïque Voirie Lotissement Servitude



07-02-2017

Intercommunalité Etude de projet Sécurité, Aménagement Voiries Associations Santé Intercommunal Travaux, Scolaire



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