Modification simple du PLU en vigueur
Approbation de la modification simple du PLU en vigueur par Délibération du conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération du 31/01/2023 :
Rapport du commissaire enquêteur et ses conclusions :
- PIÈCE N°0. PIÈCES ADMINISTRATIVES
- PIÈCE N°1. EXPOSE DES MOTIFS ET NOTICE DE PRESENTATION
- PIECE N°3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- PIECE N°4a – PLAN DE ZONAGE – ECHELLE 1/5000
- PIECE N°4b – PLAN DE ZONAGE – CENTRE VILLAGE ECHELLE 1/2500
- PIECE N°4c – PLAN DES RISQUES ET DES SUP – ECHELLE 1/5000
- PIECE N°5. REGLEMENT ECRIT